|
1. Code éthique :
Québec
Fédération québécoise des centres de réadaptation pour
les personnes présentant une déficience intellectuelle,
1995
Guide de référence en matière de prévention, de dépistage et
d'intervention face à la violence faite aux personnes présentant une déficience
intellectuelle. Montréal. Fédération québécoise des centres de réadaptation
pour les personnes présentant une déficience intellectuelle. : 18.
Institut Roeher Institute,
1996, Répondre à l’appel. La réaction de la police devant la
violence faite aux personnes ayant des incapacités par la famille et les
soignants. North York. Institut Roeher Institute. : 25, 28.
1988, L'exploitation sexuelles et les personnes qui présentent une déficience
intellectuelle. Downsview. Institut Roeher Institute. : 95-96.
Labbé L,
2000
«Isolement et contention : comment peut-on en prévenir l'utilisation ?».
Association des groupes d'intervention en défense des droits en santé
mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour s'en
sortir et s'en défaire. Actes du colloque, Québec : 423.
Ministère de la Santé et des Services Sociaux du Québec,
2002a
Orientations ministérielles relatives à l'utilisation exceptionnelle
des mesures de contrôle : Contention, isolement et substances chimiques.
Québec. Ministère de la Santé et des Services Sociaux du Québec. :
7, 9-11.
Pâquet-Deehy A., M. Bourgon & F. Guay,
2000
Entre cinq murs. Violence vécues par les femmes ayant des incapacités
dans le cadre des services de maintien dans la communauté. L’expérience
des femmes ayant des incapacités motrices (vol. 1). Montréal. Développement
québécois de la sécurité des femmes, CRI-VIFF - Centre de Recherche
Interdisciplinaire sur la Violence Familiale et la Violence Faite aux
Femmes. : 129.
Plamondon L.,
2003a
Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université de Montréal.
Document de travail. : 4.
Sobsey D.,
1994
Violence and Abuse in Lives of People with Disabilities. The End of
Silent Acceptable?. Baltimore. Paulh Brookes Publishing Co. : 254-255.
Suisse
Ticoll M., M. Panitch,
1995
«Ouvrir les portes. Les agressions sexuelles envers les femmes ayant une déficience
intellectuelle». Pages Romandes. 95(3) : 22-23.
2. Culture de violence :
Québec
Gagnon C.-M., 1999
Prévention de la violence faites aux personnes vivant avec une déficience.
18 congrès annuel de l'Association du Québec pour l'intégration
sociale 22 mai 1999. Ville de Saint-Georges. Association du Québec pour
l'intégration sociale. : 18.
Institut Roeher Institute, 1996
Répondre à l’appel. La réaction de la police devant la violence
faite aux personnes ayant des incapacités par la famille et les soignants.
North York. Institut Roeher Institute. : 63-64.
Justice Institute of British Colombia,
1996
Une nouvelle cartographie : comment répondre à la violence faite aux
femmes handicapées. Justice Institute of British Colombia. VHS. 35
minutes. : Scénario 2.
Labbé L, 2000
«Isolement et contention : comment peut-on en prévenir l'utilisation ?».
Association des groupes d'intervention en défense des droits en santé
mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour s'en
sortir et s'en défaire. Actes du colloque, Québec : 421.
Pâquet-Deehy A., M. Bourgon & F. Guay,
2000
Entre cinq murs. Violence vécues par les femmes ayant des incapacités
dans le cadre des services de maintien dans la communauté. L’expérience
des femmes ayant des incapacités motrices (vol. 1). Montréal. Développement
québécois de la sécurité des femmes, CRI-VIFF - Centre de Recherche
Interdisciplinaire sur la Violence Familiale et la Violence Faite aux
Femmes. : 129.
Plamondon L., 2003a
Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université de Montréal.
Document de travail. : 7-8, 13, 28.
Sobsey D., 1994
Violence and Abuse in Lives of People with Disabilities. The End of
Silent Acceptable?. Baltimore. Paulh Brookes Publishing Co. : 7, 91-92,
107, 249.
Suisse
Petitpierre G., 2002
Maltraitance et handicaps. Lucerne. Édition SZH/SPC. : 17.
3. Divulgation règles institution :
Québec
Centre de réadaptation en déficience intellectuelle du
Saguenay-Lac-Saint-Jean,
1999a
Règlement portant sur les garanties minimales de protection à assurer
à la clientèle recevant des services du centre de réadaptation du
Saguenay-Lac-Saint-Jean. Roberval. Centre de réadaptation en déficience
intellectuelle du Saguenay-Lac-Saint-Jean. : 15.
Fédération québécoise des centres de réadaptation pour
les personnes présentant une déficience intellectuelle, 1995
Guide de référence en matière de prévention, de dépistage et
d'intervention face à la violence faite aux personnes présentant une déficience
intellectuelle. Montréal. Fédération québécoise des centres de réadaptation
pour les personnes présentant une déficience intellectuelle. : 17.
Ministère de la Santé et des Services Sociaux du Québec,
2002b
Plan d'action. Orientations ministérielles relatives à
l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention,
isolement et substances chimiques. Québec. Ministère de la Santé et
des Services Sociaux du Québec. : 6.
France
Union Nationale des Associations de Parents et Amis de
Personnes Handicapées Mentales, 2000
Livre Blanc. Maltraitances des personnes handicapées mentales dans la
famille, les institutions, la société ; Prévenir, repérer, agir. Les
Cahiers de l'UNAPEI. Paris. Union Nationale des Associations de Parents et
Amis de Personnes Handicapées Mentales. : 48.
4. Encadrement / évaluation des employés :
Québec
Centre de réadaptation en déficience intellectuelle du
Saguenay-Lac-Saint-Jean,
1999a
Règlement portant sur les garanties minimales de protection à assurer
à la clientèle recevant des services du centre de réadaptation du
Saguenay-Lac-Saint-Jean. Roberval. Centre de réadaptation en déficience
intellectuelle du Saguenay-Lac-Saint-Jean. : 16-17.
Dubois S., 1995
«Comment une certaine négligence devient une forme de violence faite aux
personnes présentant des déficiences multiples.» Association de Montréal
pour la déficience intellectuelle (AMDI). Actes du colloque. Déficiences
multiples : Défis multiples. 10 et 11 mars 1995. 1995 : 27.
Institut Roeher Institute, 1988
L'exploitation sexuelles et les personnes qui présentent une déficience
intellectuelle. Downsview. Institut Roeher Institute. 57-63.
Plamondon L., 2003a
Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université de Montréal.
Document de travail. : 6, 10, 13, 20, 32-34, 37.
France
Union Nationale des Associations de Parents et Amis de
Personnes Handicapées Mentales, 2000
Livre Blanc. Maltraitances des personnes handicapées mentales dans la
famille, les institutions, la société ; Prévenir, repérer, agir. Les
Cahiers de l'UNAPEI. Paris. Union Nationale des Associations de Parents et
Amis de Personnes Handicapées Mentales. : 48.
Suisse
Petitpierre G., 2002
Maltraitance et handicaps. Lucerne. Édition SZH/SPC. : 17,
58-59.
5. Environnement physique (accès) :
Québec
Dubois S.,
1995
«Comment une certaine négligence devient une forme de violence faite aux
personnes présentant des déficiences multiples.» Association de Montréal
pour la déficience intellectuelle (AMDI). Actes du colloque. Déficiences
multiples : Défis multiples. 10 et 11 mars 1995. 1995 : 27.
Ministère de la Santé et des Services Sociaux du Québec,
2002b
Plan d'action. Orientations ministérielles relatives à
l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention,
isolement et substances chimiques. Québec. Ministère de la Santé et
des Services Sociaux du Québec. : 11-12.
Plamondon L.,
2003a
Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université de Montréal.
Document de travail. : 11.
6. Équipe multidisciplinaire :
Québec
Fédération québécoise des centres de réadaptation pour
les personnes présentant une déficience intellectuelle,
1995
Guide de référence en matière de prévention, de dépistage et
d'intervention face à la violence faite aux personnes présentant une déficience
intellectuelle. Montréal. Fédération québécoise des centres de réadaptation
pour les personnes présentant une déficience intellectuelle. : 10.
Pont M.,
2000
«Aspects juridiques et éthiques de la contention et de l'isolement»
Association des groupes d'intervention en défense des droits en santé
mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour s'en
sortir et s'en défaire. Actes du colloque, Québec : 29.
Suisse
Petitpierre G.,
2002
Maltraitance et handicaps. Lucerne. Édition SZH/SPC. : 17, 59.
7. Évaluation médicale / traitement :
Québec
Comité de travail du dossier en violence conjugale et
familiale,
2002
La violence envers les femmes handicapées. Guide de réflexion à
l’intention des intervenants du Réseau de la santé et des services
sociaux. CLSC Verdun. Comité de travail du dossier en violence
conjugale et familiale. : 15.
Fédération québécoise des centres de réadaptation pour
les personnes présentant une déficience intellectuelle,
1995
Guide de référence en matière de prévention, de dépistage et
d'intervention face à la violence faite aux personnes présentant une déficience
intellectuelle. Montréal. Fédération québécoise des centres de réadaptation
pour les personnes présentant une déficience intellectuelle. : 6.
Gagnon C.-M.,
1999
Prévention de la violence faites aux personnes vivant avec une déficience.
18 congrès annuel de l'Association du Québec pour l'intégration
sociale 22 mai 1999. Ville de Saint-Georges. Association du Québec pour
l'intégration sociale. : 14.
Labbé L,
2000
«Isolement et contention : comment peut-on en prévenir l'utilisation ?».
Association des groupes d'intervention en défense des droits en santé
mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour s'en
sortir et s'en défaire. Actes du colloque, Québec : 436.
Lemieux-Brassard L.,
2000
«Les perceptions des personnes ayant une déficience intellectuelle ou
physique» Association des groupes d'intervention en défense des droits en
santé mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour
s'en sortir et s'en défaire. Actes du colloque, Québec : 56-57.
Ministère de la Santé et des Services Sociaux du Québec,
2002a, Orientations ministérielles relatives à l'utilisation
exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention, isolement et
substances chimiques. Québec. Ministère de la Santé et des Services
Sociaux du Québec. : 7-27, 14-17.
2002b, Plan d'action. Orientations ministérielles relatives à
l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention,
isolement et substances chimiques. Québec. Ministère de la Santé et
des Services Sociaux du Québec. : 5-19.
Plamondon L.,
2003a
Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université de Montréal.
Document de travail. : 11-12, 39, 44-45.
Pont M.,
2000
«Aspects juridiques et éthiques de la contention et de l'isolement»
Association des groupes d'intervention en défense des droits en santé
mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour s'en
sortir et s'en défaire. Actes du colloque, Québec : 29.
Sobsey D.,
1994
Violence and Abuse in Lives of People with Disabilities. The End of
Silent Acceptable?. Baltimore. Paulh Brookes Publishing Co. : 134-137.
Belgique
Autisme-Europe,
1998
Code de bonnes pratiques pour la prévention de la violence et des abus
à l'égard des personnes autistes. Décembre 1998. Autisme-Europe. :
73-77.
8. Fatigue / stress aidants :
Québec
Comité Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie,
2003
Cadre de référence pour l’intervention en situation de violence
impliquant des personnes ayant une déficience intellectuelle. Comité
Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie sous la coordination du
C.R.D.I. Regroupement CNDE/Dixville. : 16.
Institut Roeher Institute, 1988
L'exploitation sexuelles et les personnes qui présentent une déficience
intellectuelle. Downsview. Institut Roeher Institute. : 63, 96.
Plamondon L., 2003a
Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université de Montréal.
Document de travail. : 13.
Sobsey D., 1994
Violence and Abuse in Lives of People with Disabilities. The End of
Silent Acceptable?. Baltimore. Paulh Brookes Publishing Co. : 105.
Suisse
Petitpierre G., 2002
Maltraitance et handicaps. Lucerne. Édition SZH/SPC. : 24.
9. Formation bénéficiaires :
Québec
Centre de réadaptation en déficience intellectuelle du
Saguenay-Lac-Saint-Jean,
1999a
Règlement portant sur les garanties minimales de protection à assurer
à la clientèle recevant des services du centre de réadaptation du
Saguenay-Lac-Saint-Jean. Roberval. Centre de réadaptation en déficience
intellectuelle du Saguenay-Lac-Saint-Jean. : 15.
Comité Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie,
2003
Cadre de référence pour l’intervention en situation de violence
impliquant des personnes ayant une déficience intellectuelle. Comité
Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie sous la coordination du
C.R.D.I. Regroupement CNDE/Dixville. : 16.
Suisse
Baumman B., E. Thiele, 1991
«Autopsie d'une affaire d'agression». Pro Infirmis 2(91) : 49.
10. Formation / expériences aidants :
Québec
Centre de réadaptation en déficience intellectuelle du
Saguenay-Lac-Saint-Jean,
1999a
Règlement portant sur les garanties minimales de protection à assurer
à la clientèle recevant des services du centre de réadaptation du
Saguenay-Lac-Saint-Jean. Roberval. Centre de réadaptation en déficience
intellectuelle du Saguenay-Lac-Saint-Jean. : 17.
Comité Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie,
2003
Cadre de référence pour l’intervention en situation de violence
impliquant des personnes ayant une déficience intellectuelle. Comité
Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie sous la coordination du
C.R.D.I. Regroupement CNDE/Dixville. : 15.
Fédération québécoise des centres de réadaptation pour
les personnes présentant une déficience intellectuelle,
1995
Guide de référence en matière de prévention, de dépistage et
d'intervention face à la violence faite aux personnes présentant une déficience
intellectuelle. Montréal. Fédération québécoise des centres de réadaptation
pour les personnes présentant une déficience intellectuelle. : 9, 13,
15-16, 18.
Institut Roeher Institute,
1988
L'exploitation sexuelles et les personnes qui présentent une déficience
intellectuelle. Downsview. Institut Roeher Institute. : 95.
Ministère de la Santé et des Services Sociaux du Québec,
2002b
Plan d'action. Orientations ministérielles relatives à
l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention,
isolement et substances chimiques. Québec. Ministère de la Santé et
des Services Sociaux du Québec. : 7.
Plamondon L.,
2003a
Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université de Montréal.
Document de travail. : 11.
Pont M.,
2000
«Aspects juridiques et éthiques de la contention et de l'isolement»
Association des groupes d'intervention en défense des droits en santé
mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour s'en
sortir et s'en défaire. Actes du colloque, Québec : 29.
Simoneau J.,
2000
«Une démarche mise en place afin de «casser» le réflexe de la
contention et agir autrement. L'expérience de l'hôpital St-Julien».
Association des groupes d'intervention en défense des droits en santé
mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour s'en
sortir et s'en défaire. Actes du colloque, Québec : 448-449.
Sobsey D.,
1994
Violence and Abuse in Lives of People with Disabilities. The End of
Silent Acceptable?. Baltimore. Paulh Brookes Publishing Co. : 262-264.
France
Union Nationale des Associations de Parents et Amis de
Personnes Handicapées Mentales,
2000
Livre Blanc. Maltraitances des personnes handicapées mentales dans la
famille, les institutions, la société ; Prévenir, repérer, agir. Les
Cahiers de l'UNAPEI. Paris. Union Nationale des Associations de Parents et
Amis de Personnes Handicapées Mentales. : 48.
Suisse
Petitpierre G.,
2002
Maltraitance et handicaps. Lucerne. Édition SZH/SPC. : 17,
25-26, 58-59.
Vannotti M, H. Rey,
1991
«Radiographie de la violence conjugale». Pro Infirmis 91(2) : 41.
Belgique
Autisme-Europe,
1998
Code de bonnes pratiques pour la prévention de la violence et des abus
à l'égard des personnes autistes. Décembre 1998. Autisme-Europe. :
59-70.
11. Formation sexuelle :
Québec
Institut Roeher Institute, 1988
L'exploitation sexuelles et les personnes qui présentent une déficience
intellectuelle. Downsview. Institut Roeher Institute. : 56-57, 95.
Justice Institute of British Colombia,
1996
Une nouvelle cartographie : comment répondre à la violence faite aux
femmes handicapées. Justice Institute of British Colombia. VHS. 35
minutes. : Scénario 3.
Plamondon L.,
2003a
Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université de Montréal.
Document de travail. : 4, 7.
12. Interaction avec la société isolement / intégration :
Québec
Comité Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie,
2003
Cadre de référence pour l’intervention en situation de violence
impliquant des personnes ayant une déficience intellectuelle. Comité
Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie sous la coordination du
C.R.D.I. Regroupement CNDE/Dixville. : 15.
Fédération québécoise des centres de réadaptation pour
les personnes présentant une déficience intellectuelle, 1995
Guide de référence en matière de prévention, de dépistage et
d'intervention face à la violence faite aux personnes présentant une déficience
intellectuelle. Montréal. Fédération québécoise des centres de réadaptation
pour les personnes présentant une déficience intellectuelle. : 10.
Gagnon C.-M., 1999
Prévention de la violence faites aux personnes vivant avec une déficience.
18 congrès annuel de l'Association du Québec pour l'intégration
sociale 22 mai 1999. Ville de Saint-Georges. Association du Québec pour
l'intégration sociale. : 18.
Institut Roeher Institute, 1996
Répondre à l’appel. La réaction de la police devant la violence
faite aux personnes ayant des incapacités par la famille et les soignants.
North York. Institut Roeher Institute. : 10, 62.
Lemieux-Brassard L., 2000
«Les perceptions des personnes ayant une déficience intellectuelle ou
physique» Association des groupes d'intervention en défense des droits en
santé mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour
s'en sortir et s'en défaire. Actes du colloque, Québec : 57.
Ministère de la Santé et des Services Sociaux du Québec,
2002a, Orientations ministérielles relatives à l'utilisation
exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention, isolement et
substances chimiques. Québec. Ministère de la Santé et des Services
Sociaux du Québec. : 7-27.
2002b, Plan d'action. Orientations ministérielles relatives à
l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention,
isolement et substances chimiques. Québec. Ministère de la Santé et
des Services Sociaux du Québec. : 5-19.
Plamondon L., 2003a
Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université de Montréal.
Document de travail. : 7, 9, 27, 31, 43.
Sobsey D., 1994
Violence and Abuse in Lives of People with Disabilities. The End of
Silent Acceptable?. Baltimore. Paulh Brookes Publishing Co. : 93,
103-104, 109, 248-249, 255-256, 261.
France
Union Nationale des Associations de Parents et Amis de
Personnes Handicapées Mentales, 2000
Livre Blanc. Maltraitances des personnes handicapées mentales dans la
famille, les institutions, la société ; Prévenir, repérer, agir. Les
Cahiers de l'UNAPEI. Paris. Union Nationale des Associations de Parents et
Amis de Personnes Handicapées Mentales. : 20, 48.
Suisse
Baumman B., E. Thiele, 1991
«Autopsie d'une affaire d'agression». Pro Infirmis 2(91) : 52-53.
Petitpierre G., 2002
Maltraitance et handicaps. Lucerne. Édition SZH/SPC. : 17, 59.
13. Manque / Disponibilité du personnel :
Québec
Plamondon L.,
2003a
Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université de Montréal.
Document de travail. : 10, 38.
Pont M.,
2000
«Aspects juridiques et éthiques de la contention et de l'isolement»
Association des groupes d'intervention en défense des droits en santé
mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour s'en
sortir et s'en défaire. Actes du colloque, Québec : 29.
Suisse
Petitpierre G.,
2002
Maltraitance et handicaps. Lucerne. Édition SZH/SPC. : 17, 25.
14. Mécanisme d’évaluation des services :
Québec
Centre de réadaptation en déficience intellectuelle du
Saguenay-Lac-Saint-Jean,
1999a
Règlement portant sur les garanties minimales de protection à assurer
à la clientèle recevant des services du centre de réadaptation du
Saguenay-Lac-Saint-Jean. Roberval. Centre de réadaptation en déficience
intellectuelle du Saguenay-Lac-Saint-Jean. : 16.
Comité Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie,
2003
Cadre de référence pour l’intervention en situation de violence
impliquant des personnes ayant une déficience intellectuelle. Comité
Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie sous la coordination du
C.R.D.I. Regroupement CNDE/Dixville. : 15.
Dubois S.,
1995
«Comment une certaine négligence devient une forme de violence faite aux
personnes présentant des déficiences multiples.» Association de Montréal
pour la déficience intellectuelle (AMDI). Actes du colloque. Déficiences
multiples : Défis multiples. 10 et 11 mars 1995. 1995 : 27.
Fédération québécoise des centres de réadaptation pour
les personnes présentant une déficience intellectuelle,
1995
Guide de référence en matière de prévention, de dépistage et
d'intervention face à la violence faite aux personnes présentant une déficience
intellectuelle. Montréal. Fédération québécoise des centres de réadaptation
pour les personnes présentant une déficience intellectuelle. : 17-18.
Ministère de la Santé et des Services Sociaux du Québec,
2002b
Plan d'action. Orientations ministérielles relatives à
l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention,
isolement et substances chimiques. Québec. Ministère de la Santé et
des Services Sociaux du Québec. : 13-14.
Pâquet-Deehy A., M. Bourgon & F. Guay,
2000
Entre cinq murs. Violence vécues par les femmes ayant des incapacités
dans le cadre des services de maintien dans la communauté. L’expérience
des femmes ayant des incapacités motrices (vol. 1). Montréal. Développement
québécois de la sécurité des femmes, CRI-VIFF - Centre de Recherche
Interdisciplinaire sur la Violence Familiale et la Violence Faite aux
Femmes. : 45-48.
Sobsey D.,
1994
Violence and Abuse in Lives of People with Disabilities. The End of
Silent Acceptable?. Baltimore. Paulh Brookes Publishing Co. : 253-254.
15. Mécanismes de plaintes et de suivi des plaintes :
Québec
Centre de réadaptation en déficience intellectuelle du
Saguenay-Lac-Saint-Jean,
1999a, Règlement portant sur les garanties minimales de
protection à assurer à la clientèle recevant des services du centre de réadaptation
du Saguenay-Lac-Saint-Jean. Roberval. Centre de réadaptation en
déficience intellectuelle du Saguenay-Lac-Saint-Jean. : 1-25 annexe.
1999b, Règlement relatif au programme d'amélioration continue de la
qualité des services. Roberval. Centre de réadaptation en déficience
intellectuelle du Saguenay-Lac-Saint-Jean. : 1-11.
Fédération québécoise des centres de réadaptation pour
les personnes présentant une déficience intellectuelle,
1995
Guide de référence en matière de prévention, de dépistage et
d'intervention face à la violence faite aux personnes présentant une déficience
intellectuelle. Montréal. Fédération québécoise des centres de réadaptation
pour les personnes présentant une déficience intellectuelle. : 9,
15-19.
Institut Roeher Institute,
1996
Répondre à l’appel. La réaction de la police devant la violence
faite aux personnes ayant des incapacités par la famille et les soignants.
North York. Institut Roeher Institute. : 22-28.
Ministère de la Santé et des Services Sociaux du Québec,
2002b
Plan d'action. Orientations ministérielles relatives à
l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention,
isolement et substances chimiques. Québec. Ministère de la Santé et
des Services Sociaux du Québec. : 7.
Pâquet-Deehy A., M. Bourgon & F. Guay,
2000
Entre cinq murs. Violence vécues par les femmes ayant des incapacités
dans le cadre des services de maintien dans la communauté. L’expérience
des femmes ayant des incapacités motrices (vol. 1). Montréal. Développement
québécois de la sécurité des femmes, CRI-VIFF - Centre de Recherche
Interdisciplinaire sur la Violence Familiale et la Violence Faite aux
Femmes. : 153-154, 160-161, 165.
Plamondon L.,
2003a
Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université de Montréal.
Document de travail. : 4, 10, 36.
Simoneau J.,
2000
«Une démarche mise en place afin de «casser» le réflexe de la
contention et agir autrement. L'expérience de l'hôpital St-Julien».
Association des groupes d'intervention en défense des droits en santé
mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour s'en
sortir et s'en défaire. Actes du colloque, Québec : 443-445.
Sobsey D.,
1994
Violence and Abuse in Lives of People with Disabilities. The End of
Silent Acceptable?. Baltimore. Paulh Brookes Publishing Co. : 7,
256-259, 265.
Suisse
Baumman B., E. Thiele,
1991
«Autopsie d'une affaire d'agression». Pro Infirmis 2(91) : 53.
16. Mécanismes de protection des droits :
Québec
Centre de réadaptation en déficience intellectuelle du
Saguenay-Lac-Saint-Jean,
1999a, Règlement portant sur les garanties minimales de protection à
assurer à la clientèle recevant des services du centre de réadaptation du
Saguenay-Lac-Saint-Jean. Roberval. Centre de réadaptation en déficience
intellectuelle du Saguenay-Lac-Saint-Jean. : 1-25 annexe.
1999b, Règlement relatif au programme d'amélioration continue de la
qualité des services. Roberval. Centre de réadaptation en déficience
intellectuelle du Saguenay-Lac-Saint-Jean. : 1-11.
Fédération québécoise des centres de réadaptation pour
les personnes présentant une déficience intellectuelle,
1995
Guide de référence en matière de prévention, de dépistage et
d'intervention face à la violence faite aux personnes présentant une déficience
intellectuelle. Montréal. Fédération québécoise des centres de réadaptation
pour les personnes présentant une déficience intellectuelle. : 9,
16-17.
Institut Roeher Institute,
1996
Répondre à l’appel. La réaction de la police devant la violence
faite aux personnes ayant des incapacités par la famille et les soignants.
North York. Institut Roeher Institute. : 14-22, 30-38.
Labbé L,
2000
«Isolement et contention : comment peut-on en prévenir l'utilisation ?».
Association des groupes d'intervention en défense des droits en santé
mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour s'en
sortir et s'en défaire. Actes du colloque, Québec : 420-423.
Ménard J.-P.,
2000
«Les aspects juridiques de l'isolement et des contentions». Association
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l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention,
isolement et substances chimiques. Québec. Ministère de la Santé et
des Services Sociaux du Québec. : 5-19.
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mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour s'en
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18. Mécanismes de traitement et support des victimes :
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19. Perception et réputation des institutions :
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20. Philosophie de valorisation du personnel :
Québec
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d'intervention face à la violence faite aux personnes présentant une déficience
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faite aux personnes ayant des incapacités par la famille et les soignants.
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24. Relations de pouvoir dans soins :
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personnes présentant des déficiences multiples.» Association de Montréal
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Document de travail. : 6-7, 15-17, 26, 40-42, 46-48.
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Personnes Handicapées Mentales,
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famille, les institutions, la société ; Prévenir, repérer, agir. Les
Cahiers de l'UNAPEI. Paris. Union Nationale des Associations de Parents et
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Suisse
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25. Ressource résidentielle mixte :
Québec
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Silent Acceptable?. Baltimore. Paulh Brookes Publishing Co. : 80-81.
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française,
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31.12.1998. Document de statistiques. Paris. Ministère de l'emploi et
de la solidarité sociale de la république française. : 19, 21.
26. Revenus / déficits :
Québec
Comité Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie,
2003
Cadre de référence pour l’intervention en situation de violence
impliquant des personnes ayant une déficience intellectuelle. Comité
Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie sous la coordination du
C.R.D.I. Regroupement CNDE/Dixville. : 15.
Dubois S.,
1995
«Comment une certaine négligence devient une forme de violence faite aux
personnes présentant des déficiences multiples.» Association de Montréal
pour la déficience intellectuelle (AMDI). Actes du colloque. Déficiences
multiples : Défis multiples. 10 et 11 mars 1995. 1995 : 27.
Institut Roeher Institute,
1996
Répondre à l’appel. La réaction de la police devant la violence
faite aux personnes ayant des incapacités par la famille et les soignants.
North York. Institut Roeher Institute. : 11-13.
Labbé L,
2000
«Isolement et contention : comment peut-on en prévenir l'utilisation ?».
Association des groupes d'intervention en défense des droits en santé
mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour s'en
sortir et s'en défaire. Actes du colloque, Québec : 420.
Plamondon L.,
2003a
Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université de Montréal.
Document de travail. : 9, 35.
27. Services de support aux employés :
Québec
Centre de réadaptation en déficience intellectuelle du
Saguenay-Lac-Saint-Jean, 1999b
Règlement relatif au programme d'amélioration continue de la qualité
des services. Roberval. Centre de réadaptation en déficience
intellectuelle du Saguenay-Lac-Saint-Jean. : 17.
Fédération québécoise des centres de réadaptation pour
les personnes présentant une déficience intellectuelle,
1995
Guide de référence en matière de prévention, de dépistage et
d'intervention face à la violence faite aux personnes présentant une déficience
intellectuelle. Montréal. Fédération québécoise des centres de réadaptation
pour les personnes présentant une déficience intellectuelle. : 18.
Suisse
Petitpierre G.,
2002
Maltraitance et handicaps. Lucerne. Édition SZH/SPC. : 59.
28. Structures administratives :
Québec
Dubois S., 1995
«Comment une certaine négligence devient une forme de violence faite aux
personnes présentant des déficiences multiples.» Association de Montréal
pour la déficience intellectuelle (AMDI). Actes du colloque. Déficiences
multiples : Défis multiples. 10 et 11 mars 1995. 1995 : 27.
Institut Roeher Institute,
1996
Répondre à l’appel. La réaction de la police devant la violence
faite aux personnes ayant des incapacités par la famille et les soignants.
North York. Institut Roeher Institute. : 64.
Plamondon L.,
2003a
Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université de Montréal.
Document de travail. : 6, 9-10, 18-19, 22-25, 40-42, 46-48.
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1994
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Silent Acceptable?. Baltimore. Paulh Brookes Publishing Co. : 104-105,
265-266.
France
Union Nationale des Associations de Parents et Amis de
Personnes Handicapées Mentales,
2000
Livre Blanc. Maltraitances des personnes handicapées mentales dans la
famille, les institutions, la société ; Prévenir, repérer, agir. Les
Cahiers de l'UNAPEI. Paris. Union Nationale des Associations de Parents et
Amis de Personnes Handicapées Mentales. : 48.
Suisse
Petitpierre G.,
2002
Maltraitance et handicaps. Lucerne. Édition SZH/SPC. : 17, 25.
29. Types de ressources résidentielles :
Québec
Ministère de l'emploi et de la solidarité sociale de la république
française, 1999
Situation de maltraitance en institutions sociales et médico-sociales au
31.12.1998. Document de statistiques. Paris. Ministère de l'emploi et
de la solidarité sociale de la république française. : 4-5, 13, 19,
21, 23.
Sobsey D., 1994
Violence and Abuse in Lives of People with Disabilities. The End of
Silent Acceptable?. Baltimore. Paulh Brookes Publishing Co. : 80, 212,
246-247.
Suisse
Petitpierre G., 2002
Maltraitance et handicaps. Lucerne. Édition SZH/SPC. : 25.
30. Vérifications judiciaires des employés :
Québec
Comité Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie,
2003
Cadre de référence pour l’intervention en situation de violence
impliquant des personnes ayant une déficience intellectuelle. Comité
Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie sous la coordination du
C.R.D.I. Regroupement CNDE/Dixville. : 15.
Fédération québécoise des centres de réadaptation pour
les personnes présentant une déficience intellectuelle,
1995
Guide de référence en matière de prévention, de dépistage et
d'intervention face à la violence faite aux personnes présentant une déficience
intellectuelle. Montréal. Fédération québécoise des centres de réadaptation
pour les personnes présentant une déficience intellectuelle. : 18.
Plamondon L.,
2003a
Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université de Montréal.
Document de travail. : 10, 37.
Sobsey D.,
1994
Violence and Abuse in Lives of People with Disabilities. The End of
Silent Acceptable?. Baltimore. Paulh Brookes Publishing Co. : 233-236.
Sobsey D. & T. Doe,
1991
"Patterns of Sexual Abuse and Assault". Sexuality and
Disability. 9(3) : 253-254.
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