-
Abus liés aux conditions d’hébergement
-
Abus par délaissement, abandon
-
Abus matériel
-
Abus physique
-
Abus de pouvoir, autorité
-
Abus psychologique
-
Abus sexuel
-
Abus social
-
Négligence
-
Violation du droit à la liberté
1. Abus liés aux conditions d’hébergement
Autisme-Europe,
1998
Code de bonnes pratiques pour la prévention de la violence et des abus
à l'égard des personnes autistes. Décembre 1998. Autisme-Europe. :
30, 35-41.
Centre de réadaptation en déficience intellectuelle du
Saguenay-Lac-Saint-Jean,
1999a, Règlement portant sur les garanties minimales de protection
à assurer à la clientèle recevant des services du centre de réadaptation
du Saguenay-Lac-Saint-Jean. Roberval. Centre de réadaptation en
déficience intellectuelle du Saguenay-Lac-Saint-Jean. 25 p.
1999b, Règlement relatif au programme d'amélioration continue de la
qualité des services. Roberval. Centre de réadaptation en déficience
intellectuelle du Saguenay-Lac-Saint-Jean. 11 p.
European Commission, Employment and Social Affairs,
1999
Violence and Disabled People - Root Causes and Prevention. European Day
of Disabled People 1999. Conference Report. Brussels, 3 December 1999.
Brussels. European Commission, Employment and Social Affairs. : 26-27.
Fédération québécoise des centres de réadaptation
pour les personnes présentant une déficience intellectuelle,
1995
Guide de référence en matière de prévention, de dépistage et
d'intervention face à la violence faite aux personnes présentant une déficience
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pour les personnes présentant une déficience intellectuelle. 26 p.
Justice Institute of British Colombia,
1996
Une nouvelle cartographie : comment répondre à la violence faite aux
femmes handicapées. Justice Institute of British Colombia. VHS. 35
minutes. : Scénario 2.
Lemieux-Brassard L.,
2000
«Les perceptions des personnes ayant une déficience intellectuelle ou
physique» Association des groupes d'intervention en défense des droits en
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s'en sortir et s'en défaire. Actes du colloque, Québec : 53-58.
Meillot C.,
1996
«Gestion de la maltraitance en institution». Département de la prévoyance
sociale et des assurances. Gestion de la maltraitance en institution : Prévention
- Dénonciation, Suivi des victimes et des professionnels. Actes du colloque
du 27 novembre 1996. Commission «Maltraitance et Handicap». Délégué
cantonal à la prévention des mauvais traitements envers les enfants.
Lausanne. Département de la prévoyance sociale et des assurances. :
12.
Ministère de la Santé et des Services Sociaux du Québec,
2002a, Orientations ministérielles relatives à l'utilisation
exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention, isolement et
substances chimiques. Québec. Ministère de la Santé et des Services
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2002b, Plan d'action. Orientations ministérielles relatives à
l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention,
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des Services Sociaux du Québec. 19 p.
Péquinot V.,
1997
«Violences institutionnelles». Département de la prévoyance sociale et
des assurances. Soin de la violence et violence du soin. Les
interventions destinées à mettre fin aux situations de maltraitance et à
remédier à leurs effets, qu'elles soient sociales, éducatives, thérapeutiques,
policières ou judiciaires comportent souvent en elles-mêmes une part de
violence. Comment remédier à la violence du soin de la violence ? Actes du
colloque du 16 avril 1997. Commission «Maltraitance et Handicap». Délégué
cantonal à la prévention des mauvais traitements envers les enfants.
Lausanne. Département de la prévoyance sociale et des assurances. :
28.
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2003a, Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université
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Université de Montréal. Document de travail. : 4-74.
Simoneau J.,
2000
«Une démarche mise en place afin de «casser» le réflexe de la
contention et agir autrement. L'expérience de l'hôpital St-Julien».
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mentale du Québec (AGIDD-SMQ), Isolement et contention : Pour s'en
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1994
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Silent Acceptable?. Baltimore. Paulh Brookes Publishing Co. : 89-143.
2. Abus par délaissement, abandon
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1998
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à l'égard des personnes autistes. Décembre 1998. Autisme-Europe. :
17.
Centre de réadaptation en déficience intellectuelle du
Saguenay-Lac-Saint-Jean,
1999b
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des services. Roberval. Centre de réadaptation en déficience
intellectuelle du Saguenay-Lac-Saint-Jean. : 7.
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«Gestion de la maltraitance en institution». Département de la prévoyance
sociale et des assurances. Gestion de la maltraitance en institution : Prévention
- Dénonciation, Suivi des victimes et des professionnels. Actes du colloque
du 27 novembre 1996. Commission «Maltraitance et Handicap». Délégué
cantonal à la prévention des mauvais traitements envers les enfants.
Lausanne. Département de la prévoyance sociale et des assurances. :
12.
Péquinot V.,
1997
«Violences institutionnelles». Département de la prévoyance sociale et
des assurances. Soin de la violence et violence du soin. Les
interventions destinées à mettre fin aux situations de maltraitance et à
remédier à leurs effets, qu'elles soient sociales, éducatives, thérapeutiques,
policières ou judiciaires comportent souvent en elles-mêmes une part de
violence. Comment remédier à la violence du soin de la violence ? Actes du
colloque du 16 avril 1997. Commission «Maltraitance et Handicap». Délégué
cantonal à la prévention des mauvais traitements envers les enfants.
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criminalité envers les adultes ayant des incapacités physiques dans le
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70.
3. Abus matériel
Comité Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie,
2003
Cadre de référence pour l’intervention en situation de violence
impliquant des personnes ayant une déficience intellectuelle. Comité
Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie sous la coordination du
C.R.D.I. Regroupement CNDE/Dixville. : 8.
Gagnon C.-M.,
1999
Prévention de la violence faites aux personnes vivant avec une déficience.
18 congrès annuel de l'Association du Québec pour l'intégration
sociale 22 mai 1999. Ville de Saint-Georges. Association du Québec pour
l'intégration sociale. : 4.
Langlais L., M. Larochelle, D. Lemieux & N. Racine,
1995
L’intervention auprès des femmes sourdes victimes de violence
conjugale. Québec. CAFSQ - Comité des Femmes Sourdes de Québec. :
36
Plamondon L.,
2003b
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St-Denis K.,
2003
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Affairs. Violence and Disabled People - Root Causes and Prevention.
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4. Abus physique
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Cadre de référence pour l’intervention en situation de violence
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Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie sous la coordination du
C.R.D.I. Regroupement CNDE/Dixville. : 7, 8.
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Gagnon C.-M.,
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Prévention de la violence faites aux personnes vivant avec une déficience.
18 congrès annuel de l'Association du Québec pour l'intégration
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«Les aspects éthiques et juridiques» Association des groupes
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: Scénario 1
Labbé L,
2000
«Isolement et contention : comment peut-on en prévenir l'utilisation ?».
Association des groupes d'intervention en défense des droits en santé
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Langlais L., M. Larochelle, D. Lemieux & N. Racine,
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L’intervention auprès des femmes sourdes victimes de violence
conjugale. Québec. CAFSQ - Comité des Femmes Sourdes de Québec. :
38-39.
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«Les perceptions des personnes ayant une déficience intellectuelle ou
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l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention,
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Isolement et contention : Pour s'en sortir et s'en défaire. Actes
du colloque, Québec : 31-37.
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policières ou judiciaires comportent souvent en elles-mêmes une part de
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colloque du 16 avril 1997. Commission «Maltraitance et Handicap». Délégué
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December 1999. Brussels. European Commission, Employment and Social
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5. Abus de pouvoir, autorité
Autisme-Europe,
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à l'égard des personnes autistes. Décembre 1998. Autisme-Europe. :
17-18.
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et le droit de la preuve. No 1993-27. Ottawa. Ministère du Solliciteur
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Isolement et contention : Pour s'en sortir et s'en défaire. Actes
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Une nouvelle cartographie : comment répondre à la violence faite aux
femmes handicapées. Justice Institute of British Colombia. VHS. 35
minutes. : Scénario 1.
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«Isolement et contention : comment peut-on en prévenir l'utilisation ?».
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12.
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2002a, Orientations ministérielles relatives à l'utilisation
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Sociaux du Québec. 27 p.
2002b, Plan d'action. Orientations ministérielles relatives à
l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : Contention,
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des Services Sociaux du Québec. 19 p.
Péquinot V.,
1997
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des assurances. Soin de la violence et violence du soin. Les
interventions destinées à mettre fin aux situations de maltraitance et à
remédier à leurs effets, qu'elles soient sociales, éducatives, thérapeutiques,
policières ou judiciaires comportent souvent en elles-mêmes une part de
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6. abus psychologique
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1998
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Comité Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie,
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impliquant des personnes ayant une déficience intellectuelle. Comité
Violence et déficience intellectuelle de l’Estrie sous la coordination du
C.R.D.I. Regroupement CNDE/Dixville. : 7.
Dufour-Gompers R.,
1992
«La violence quotidienne dans le monde des soins». Violence et
coexistence humaine. Actes du II congrès mondial de l'ASEVICO Montréal
1992. Montréal. Éditions Montmorency : 210-228.
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Prévention de la violence faites aux personnes vivant avec une déficience.
18 congrès annuel de l'Association du Québec pour l'intégration
sociale 22 mai 1999. Ville de Saint-Georges. Association du Québec pour
l'intégration sociale. : 4, 11.
Justice Institute of British Colombia,
1996
Une nouvelle cartographie : comment répondre à la violence faite aux
femmes handicapées. Justice Institute of British Colombia. VHS. 35
minutes. : Scénarios 1, 2, 3.
Langlais L., M. Larochelle, D. Lemieux & N. Racine,
1995
L’intervention auprès des femmes sourdes victimes de violence
conjugale. Québec. CAFSQ - Comité des Femmes Sourdes de Québec. :
32-35, 40-42, 115.
Macfarlane A.,
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«Subtle Forms of Abuse and Their Long Time Effects». Disability and
Society. 9 (1) : 85-88.
Ministère de l'emploi et de la solidarité sociale de la
république française,
1999
Situation de maltraitance en institutions sociales et médico-sociales au
31.12.1998. Document de statistiques. Paris. Ministère de l'emploi et
de la solidarité sociale de la république française. : 3, 9-18,
24-30.
Plamondon L.,
2003a, Bilan Risques. Document synthèse. Montréal. Université
de Montréal. Document de travail. : 14-21, 28, 39, 42-44.
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Université de Montréal. Document de travail. : 5, 9, 17, 19, 23, 27,
31, 37, 46, 49, 54.
Santé et Bien-être social Canada,
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Ottawa. Centre national d’information sur la famille. 9 p.
1993b, Violence familiale et les personnes souffrant d’incapacité
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